Doctorante
CEFE/CNRS
Campus du CNRS
1919, route de Mende
34293 Montpellier cedex 5
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Sujet :
La séquence ERC est-elle un instrument efficace pour intégrer la biodiversité comme donnée d’entrée dans l'aménagement du territoire ?
« L’erreur est urbaine » a été tagué en mai dernier sur un mur au nord de Montpellier. Aujourd’hui on observe de plus en plus de luttes environnementales et de soulèvements de la population contre des projets d’aménagement du territoire. En parallèle, l’homme est à l’origine des impacts les plus pesants à long terme sur les milieux naturels. Afin que l’aménagement du territoire soit plus intégré et qu’il prenne en compte les enjeux environnementaux, et grâce à un mouvement international de prise de conscience, l’Etat français a fait évoluer la règlementation avec les Lois Grenelles 1 et 2 de l’environnement (2009-2010). Ces évolutions ont bouleversé les procédures d’aménagement. Les aménageurs sont désormais obligés d’évaluer les impacts environnementaux de leurs opérations et de prendre en compte, en conséquence, les milieux naturels dans le développement des projets, des plans et des programmes. L’instrument de politique publique développé est la séquence « Eviter-Réduire-Compenser » (ERC) les impacts sur les milieux naturels, associé à l'objectif de "no net loss" ou "absence de perte nette de biodiversité".
Après une quarantaine d'années d’application de la séquence en France et dans le monde, et au regard de la façon dont elle est effectivement appliquée, il semblerait qu’ERC ne permet pas de remédier à la perte chronique de biodiversité. Beaucoup d’auteurs ont notamment démontré que la compensation écologique, sur laquelle les aménageurs et les chercheurs semblent se focaliser, n’est pas en mesure de prendre en charge la perte de biodiversité car elle nécessite la création d’un gain de biodiversité, gain dont la réalité est aujourd’hui peu soutenue par les écologues de la restauration.
C’est face à ces constats, bilans et à la difficulté des aménageurs à appliquer ERC que la thèse a vu le jour. Elle se focalise sur l’étude de la capacité de la séquence ERC à prendre en compte la biodiversité dans l’aménagement du territoire à différentes échelles territoriales et cherche à proposer des pistes pour améliorer les résultats écologiques de l’application d’ERC.
L’objectif est donc tout d’abord de faire une étude approfondie des pratiques et lacunes actuelles de l’application d’ERC à l’échelle des projets dans le contexte règlementaire français. Ce premier point nous amène ensuite à nous questionner sur les échelles territoriales d’application d’ERC, à la recherche d’une échelle adéquate pour anticiper et devancer les pertes induites à l’échelle projet dans un objectif de no net loss.Ceci sera couplé à un questionnement méthodologique sur l’élaboration d’un cadre de travail d’anticipation d’ERC à l’échelle de la planification. Enfin, une analyse des jeux d’acteurs régissant et déterminant la mise en œuvre d’ERC en pratique sur le territoire viendra boucler la thèse en apportant une analyse qualitative sur les liens entre échelles et sur les postulats et blocages implicites à l’origine du manque d’efficacité d’ERC.
Dans un souci de rendre le projet de recherche utile en pratique et de répondre à des questions issues du terrain, la thèse se positionne à l’interface entre la recherche et les praticiens en adoptant une posture de recherche-intervention. Cette interface est d’autant plus essentielle à considérer et à inclure dans les postulats de départ du projet, que la séquence ERC est un sujet très actuel, issu d’une politique publique et dont les avancées règlementaires et pratiques ont toujours précédées les travaux de recherche.
Mots clés : séquence ERC, planification du territoire, action publique, jeux d'acteurs, gouvernance territoriale, politique environnementale, priorités de conservation, evaluation environnementale, étude d'impact
Key words : mitigation hierarchy, land-use planning, public action, territorial governance, environmental plicy, conservation priorities, environemental impact assessment, strategic environmental assessment
Encadrement :
John Thompson, écologue (CEFE – CNRS)
Sylvain Pioch, géographe (CEFE – UPV)
Publication:
Bigard, C., Thiriet, P., Pioch, S., Thompson, J.D., Accepté (2019).Strategic landscape-scale planning to improve mitigation hierarchy implementation: an empirical case study in Southern France. Land Use Policy.
> Disponible sur...
Bigard, C., Leroy. M., Accepté (2019).Appréhender la séquence Eviter-Réduire-Compenser dès la planification de l’aménagement: du changement d’échelle à sa mise en œuvre. Quelques réponses apportées par les territoires. Sciences, Eaux et Territoires.
> Disponible sur...
Chaurand*, J., Bigard*, C., Vanpeene-Bruhier, S., Thompson, J.D., 2019. Articuler la politique Trame verte et bleue et la séquence Éviter-réduire-compenser : complémentarités et limites pour une préservation efficace de la biodiversité en France. VertigO. (*co-écriture)
> Disponible sur https://journals.openedition.org/vertigo/24472
Bigard,C., 2018. Eviter-Réduire-Compenser : d’un idéal conceptuel aux défis de mise en œuvre. Une analyse pluridisciplinaire et multi-échelle. Thèse de doctorat, Université de Montpellier.
> Disponible sur http://www.biu-montpellier.fr/florabium/jsp/nnt.jsp?nnt=2018MONTG010
Bigard, C., Regnery, R., Pioch, S., Thompson, J., 2018. De la théorie à la pratique de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) : Eviter ou légitimer la perte de biodiversité ? Développement Durable et Territoire.
> Disponible sur https://journals.openedition.org/developpementdurable/12032
Bigard, C., Pioch, S., Thompson, J.D., 2017a. The inclusion of biodiversity in environmental impact assessment: Policy-related progress limited by gaps and semantic confusion. J. Environ. Manage. 200, 35–45.
> Disponible sur https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0301479717305303
Bigard, C., Regnery, B., Blasco, F., Thompson, J., 2017b. Prise en compte biodiversité études d’impact : évolutions, lacunes. Eaux Territ. Rev. Irstea, 8p.
> Disponible sur http://www.set-revue.fr/sites/default/files/articles/pdf/set-revue-biodiversite-etude-impact.pdf
Bigard, C., Thiriet, P., Pioch, S., Thompson, J.D., 2017c, Anticipation of the mitigation hierarchy at a land use planning scale: framework proposal at the knowledge-action boundary, communication at the 2017 EUGEO Congress, Bruxelles.
> Disponible sur https://eugeo2017.sciencesconf.org/149936/document
Cursus et Travaux précédents :
AgroParisTech, cursus ingénieur, domaine "gestion et ingénierie de l’environnement" (Paris 5) puis Spécialité GEEFT « gestion environnementale des écosystèmes et forêts tropicales » (Montpellier). Stage : intégration des enjeux de biodiversité à la stratégie d’aménagement équilibré du territoire de la Communauté d’Agglomération de Montpellier. Accompagnement de la Direction du Foncier et de l’Aménagement Opérationnel (DFAO) sur la mise en œuvre de la séquence ERC à différentes échelles territoriales et opérationnelles.
