Bienvenue au CEFE

cefe facadeLe CEFE est l'un des plus importants laboratoires de recherche en Ecologie en France. Le CEFE développe ses activités sur les grandes préoccupations des sociétés : la biodiversité, les changements à l’échelle planétaire et le développement durable. Une grande partie des recherches porte sur les écosystèmes méditerranéens et tropicaux.
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Agenda

Terrains d'Expériences - Réglementation

Sur cette page vous pourrez trouver les règlements propres à la plateforme, les textes régissant la vie du laboratoire qui ont un impact sur le fonctionnement de la plateforme ainsi que de nombreux liens vers des sites, des interlocuteurs et des textes officiels pouvant vous aider à établir des dossiers réglementaires.

 

- Textes organisant la plateforme "Terrains d'Expériences" ou "T.E." :

 

- Réglementation et ressources (références diverses) :

Organismes vivants ou morts : Introduction /Collecte/ Manipulation   
 

Courrier D.R.E.A.L. du 18 juin 2010

Rappel de la réglementation relative aux espèces protégées, et coordonnées des interlocuteurs administratifs pour la région Languedoc-Roussillon.

Lien courrier
 Site de la D.R.E.AL. languedoc-Roussillon Logo DREAL LR
 

D.D.T.M. - Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault

Organigrammes et coordonnées

Logo DDTM 34
 

Site du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Les différents textes en vigueur relatifs à la protection stricte des espèces sauvages et formulaires à télécharger

Logo ministere ecologie
 Texte européen visant à réduire l'impact des organismes nuisibles sur les productions végétales (ce document constitue un outil de documentation et n'a pas de valeur légale).  Texte consolidé de la directive 2000/29/CE
 

Site des télé-procédures C.I.T.E.S. (Convention de Washington)

Consultation des données réglementaires et autres, relatives à une espèce ou un pays - Demandes de permis et certificats

CITES - Convention de Washington
Site de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV)  alt

Lignes directrices pour l’accès aux ressources génétiques et leur transfert

(Document réalisé par le Cirad, l’Inra et l’IRD
avec le soutien du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche - Septembre 2011)

alt
Protocole de Nagoya - Guide "L'APA pas à pas" sur l'Accès au ressources génétiques et Partage des Avantages en découlant. Guide édité par la FRB APA Nagoya FRB

 

 Textes spécifiques expérimentation animale  
 

NOTE DE SERVICE DGAL/SDSPA/N2013-8095 du 06 juin 2013

Protection des animaux utilisés à des fins scientifiques dans le cas particulier des procédures réalisées sur
des animaux d’espèces de la faune sauvage non tenus en captivité (articles R. 214-87 à R. 214-137 du code rural
et de la pêche maritime)

Lien courrier
 Décret no 2013-118 du 1er février 2013 relatif à la protection des animaux
utilisés à des fins scientifiques
Lien courrier
 Arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions de fourniture de certaines espèces
animales utilisées à des fins scientifiques aux établissements utilisateurs agréés
Lien courrier
 Arrêté du 1er février 2013 relatif à l’acquisition et à la validation des compétences des
personnels
des établissements utilisateurs, éleveurs et fournisseurs d’animaux utilisés à des
fins scientifiques
Lien courrier
 Arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions d’agrément, d’aménagement et de
fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d’animaux utilisés
à des fins scientifiques et leurs contrôles
Lien courrier
 Arrêté du 1er février 2013 relatif à l’évaluation éthique et à l’autorisation des projets
impliquant l’utilisation d’animaux dans des procédures expérimentales
Lien courrier
 Arrêté du 1er février 2013 relatif à la délivrance et à l’utilisation de médicaments employés
par les établissements agréés en tant qu’utilisateurs d’animaux à des fins scientifiques
Lien courrier

 

Biotechnologies   
 H.C.B. - Haut Conseil des Biotechnologies  alt
 Principes de classement et guides officiels de la Commission de Génie Génétique (Commission remplacée par le H.C.B., Haut Conseil des Biotechnologies, créé officiellement par un décret du 5 décembre 2007) alt
 CNRS - Les risques biologiques alt
 CNRS - Cahier de prévention sur les risques biologiques (2012) alt
 OGM.gouv.fr (Site interministériel) alt

 

Manipulation d'organismes phytopathogènes de quarantaine   
 Arrété du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire  alt
 Brochure "Agrément des laboratoires - détention, manipulation et circulation des organismes de quarantaine végétale" (Publication mai 2002) alt
 Service Régional de la Protection des végétaux - Midi-Pyrénées  alt

 

Confinement  
 CNRS - Description des confinements pour l'utilisation d'OGM en laboratoires de recherches alt
 CNRS - Confinement des plantes transgéniques alt
 CNRS - Confinement des animaux transgéniques alt
 CNRS - Formulaires de demandes d'agrément d'utilisation d'OGM alt

Livres et publications récentes

La part sauvage du monde

v Maris

le nouveau livre de Virginie Maris

Virginie Maris est chercheuse CNRS en philosophie de l'environnement au CEFE. Ses travaux portent sur la biodiversité, les sciences de la conservation, les valeurs de la nature ou encore les rapports entre écologie et économie. Son nouveau livre réhabilite l’idée de nature et défend la préservation du monde sauvage. Virginie invite à remettre au cœur de la réflexion sur la crise environnementale la nécessité de limiter l’emprise humaine sur la planète.  Pour en savoir plus

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